Introduction


 

Depuis 1995, de nouvelles structures ont orienté le paysage de la Sécurité et de la Protection de la Santé pour l’ensemble des intervenants effectuant des missions et travaux dans le Bâtiment et les Travaux Publics.

Les directives européennes ont modifié les dispositions du code du travail par la loi du 31 décembre 1993 et par conséquence apporté un nouveau souffle pour la lutte contre les accidents du travail.

En complément des actions constructives des inspecteurs du travail, des contrôleurs des Caisses Régionales d’Assurances Maladies (C.R.A.M ) et des ingénieurs de l’Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics ( O.P.P.B.T.P ), une fonction de coordination SPS a été confiée à un professionnel du B.T.P :

LE COORDONNATEUR SPS

Avec sa compétence liée au métier du B.T.P et sa formation spécifique, le coordonnateur muni d’une autorité et des moyens que lui attribue le maître d’Ouvrage, assure une mission destiné à maintenir la Sécurité et la Protection de la Santé pour l’ensemble des personnels intervenants sur les chantiers.

Une opération de bâtiment ou de génie civil nécessite la mise en place de deux phases: l’une de conception, l’autre de réalisation.

Dès l’avant projet, le maître d’ouvrage doit missionner un coordonnateur dit de conception.

Dans le cadre de sa mission le coordonnateur SPS de conception, veillera à la mise en œuvre effective des principes généraux de prévention liés aux interventions réalisées durant la phase de réalisation et du projet du dossier des interventions ultérieures sur l’ouvrage.

Au cours de la phase de réalisation, soit durant la période ou les entreprises réalisent l’ouvrage, le coordonnateur de réalisation maintiendra l’application de ces principes au fur et a mesures de l’arrivée des entreprises en recherchant les risques d’accidents et de santé découlant d’unecoactivité.

Compte tenu de l’importance de l’enjeu des critères de choix doivent être requis pour un coordonnateur SPS de qualité les suivants :

  • Critères de compétence
  • Critères de communication
  • Critères de réactivité
  • Critères d’efficacité
  • Critères de disponibilité

Ces critères restent pour le coordonnateur de l’ AFCO, des objectifs a atteindre afin d’assurer au maître d’ouvrage le respect des règles énoncées par le législateur et ainsi de respecter la dignité humaine des intervenants sur le chantier.

L’acceptation d’un membre de l’AFCO de respecter le code de déontologie suppose que les critères suscités soient assurés.


Issu des directives européennes en matière de protection des travailleurs, ce nouveau métier a vu le jour en 1996, en France, afin de diminuer le nombre des accidents professionnels dans le milieu du bâtiment.

L’appellation complète de la fonction est :

coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs

Le rôle du "coordonnateur SPS" est d’analyser les conditions particulières de chaque chantier (localisation, délais, type de travaux, type d’entreprises…) et de mettre en œuvre des mesures de prévention avec l’ensemble des intervenants (Entrepreneurs, Maîtres d’Ouvrage, Maître d’Oeuvre), afin d’éviter tout risque d’accident pour les ouvriers.

Ces mesures concernent principalement :

·         L’organisation des voies d’accès au chantier
pour les livraisons, les évacuations de déchets et gravois, la circulation des engins…

·         L’organisation des lieux de stockage,

·         L’organisation d’une " base-vie " pour les travailleurs
incluant des vestiaires, des sanitaires, un réfectoire…

·         La mise en place de règles et de procédures afin de limiter la coactivité des tâches,

·         La vérification des moyens prévus par les entrepreneurs pour assurer la sécurité des ouvriers lors de tâches particulières
telles que le montage et le démontage des échafaudages, l’utilisation des grues…

·         La vérification de la mise en sécurité des différents postes de travail
travail en hauteur sur échafaudage, utilisation d’un outillage conforme…